Séminaire doctoral annuel 2023 : Droit et Preuve

24 novembre 2023 (journée)

Prof. Laurent Bieri

Maxime Lepore

Clara Wack

Fabian Lütz

Mohamed Kadhi

Thomas Leuenberger

Sandy Ferreiro Panzetta

Mélanie Breit

Ludivine Delaloye

Le séminaire doctoral annuel sera organisé cette année par le Professeur Laurent Bieri (UNIL).

Il prendra la forme d'une journée de séminaire dans les locaux de l'UNIL durant laquelle les doctorant.e.s ayant candidater pour participer au séminaire pourront présenter un texte devant les autres participant.e.s et recevoir leurs impressions et commentaires sur leur travail.

ÉUnil-Mouline

Bâtiment IDHEAP

Learning Lab

10h : Accueil des participants

10h30 : La présomption du comportement conforme à l'information ou au conseil

Présentation : Maxime Lepore

Commentaires : Clara Wack

11h30: Shedding light on opaque AI systems: towards robust rules on evidence and

burden of proof for algorithmic discrimination

Présentation : Fabian Lütz

Commentaires : Mohamed Kadhi

12h : La conformité de la preuve devant les juridictions constitutionnelles : étude

comparative

Présentation : Mohamed Kadhi

Commentaires : Fabian Lütz

Repas en commun au restaurant de Géopolis

14h : La preuve dans l'infraction d'émeute lors des manifestations sportives

Présentation : Thomas Leuenberger

Commentaires : Sandy Ferreiro Panzetta

14h30 : La science au procès pénal : pourquoi un encadrement spécifique de la preuve

scientifique est nécessaire

Présentation : Sandy Ferreiro Panzetta et Mélanie Breit

Commentaires : Thomas Leuenberger et Ludivine Delaloye

15h : L'exploitabilité des preuves illicites à décharge

Présentation : Ludivine Delaloye

Commentaires : Mélanie Breit

15h30 : Clôture du séminaire

Les questions relatives à la preuve, qu'elles soient anciennes ou nouvelles, sont centrales dans tous les domaines du droit. Ces questions peuvent être examinées dans de nombreuses perspectives (doctrinale, historique, comparatiste, statistique, empirique, sociologique, économique, etc.).

Les doctorants sont invités à présenter une contribution sur le thème de la preuve, dans tous les domaines du droit, et selon toutes les perspectives imaginables. Priorité sera donnée aux doctorants inscrits dans une université de Suisse occidentale, mais les autres doctorants et jeunes chercheurs sont bienvenus à proposer une contribution et à participer au séminaire annuel.

Les candidats sélectionnés seront invités à présenter oralement leur contribution lors de la tenue du séminaire le 24 novembre 2023 et à échanger avec les participants sur les différents thèmes abordés. Les personnes intéressées à participer sont priées de soumettre leur projet (3000 caractères maximum), accompagné d'un CV, et du nom de leur directrice ou directeur de thèse ainsi que de leur université, jusqu'au 31 mars 2023, à Mme Eloïse Glucksmann (droit(at)cuso(dot)ch), coordinatrice du programme doctoral. Les projets, ainsi que les contributions, peuvent être rédigés en français, anglais, allemand ou italien. La langue de communication lors du séminaire sera le français.

Les contributions écrites (qui ne devront pas excéder 8000 mots, notes de bas de page comprises) devront être remises au plus tard le 31 octobre 2023. Les auteurs pourront ultérieurement, s'ils le souhaitent, soumettre leur article à une revue de leur choix. Il n'est en revanche pas prévu d'éditer un ouvrage recueillant les contributions écrites.

Le séminaire aura lieu exclusivement en présentiel, sous réserve de la situation sanitaire. La CUSO couvrira la totalité ou l'essentiel des frais de participation des doctorants romands. Les précisions sur le programme définitif et le lieu exact du séminaire seront communiqués après la sélection des candidats.

Échéances

- Date limite de dépôt des candidatures : 30 avril 2023

- Sélection et acceptation des participants : début mai 2023

- Soumission des contributions écrite : 31 octobre 2023

- Dates du séminaire : 24 novembre 2023

Le programme sera élaboré en fonction des candidatures retenues. 

Le séminaire doctoral aura lieu sur une journée à l'Université de Lausanne. 

UNIL (Learning Lab de l'IDHEAP)

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