Titre

Des propriétés divisées, spécialement des trusts. Étude raisonnée des différents systèmes de droit des biens dans l’histoire européenne, de leur transformation moderne, ainsi que de leur confrontation actuelle dans le droit transitoire et international privé suisse.

Auteur William BARBEY
Directeur /trice Prof. Denis Piotet
Co-directeur(s) /trice(s)
Résumé de la thèse

Cet ouvrage constitue une étude de droit privé des propriétés divisées, spécialement des trusts. L’approche diachronique choisie mêle l’histoire du droit et le droit comparé, ainsi que les mécanismes du droit international privé et du droit transitoire. Il en ressort une analyse raisonnée nouvelle des propriétés divisées existantes, fondée sur une perspective historique. L’étude met également en exergue l’opposition conceptuelle et philosophique qui existe entre les ordres juridiques codifiés romano-germaniques, d’une part, et le droit romain, le common law et l’ancien droit continental, d’autre part. Cela est nécessaire à la compréhension correcte des trusts et de leur nature, comme de toute autre forme de propriétés divisées.

 

L’ouvrage est divisé en trois parties. La première est consacrée aux grands systèmes de droit des biens dans l’histoire européenne. La deuxième s’intéresse à la période des codifications. La troisième constitue la synthèse opérée par le droit suisse, savoir la rencontre entre les institutions objectives de l’ancien droit et du common law avec les institutions subjectives du Code civil suisse.

 

Thèse soutenue le 18 mai 2022, mention "summa cum laude", Prix de la Banque Cantonale Vaudoise (2023).

Statut terminé
Délai administratif de soutenance de thèse 2022
URL https://www.helbing.ch/annot/44433A484C567C7C363137397C7C504446.pdf?sq=6
LinkedIn https://www.linkedin.com/in/william-barbey/
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