Journée doctorale: Blockchain, cryptoéconomie et droit

11 novembre 2021

Prof. Florence Guillaume, UNINE 2 enseignant.e.s externes à défini

La demi-journée doctorale « Blockchain, cryptoéconomie et droit » est destinée aux doctorants en droit des Universités participant à la CUSO qui sont intéressés par l'analyse des relations juridiques développées en lien avec l'utilisation de la technologie blockchain (p.ex. smart contract, Decentralized Autonomous Organization (DAO), Initial Coin Offering (ICO), etc.). La blockchain est un registre chronologique de données immuables qui est géré par un réseau d'ordinateurs de façon distribuée et sans autorité centrale grâce à un protocole de consensus. L'utilisation de protocoles cryptographiques (notamment clefs privées et publiques) et d'instruments d'incitation économique (notamment minage et autres mécanismes de prime pour du travail fourni) permettent de garantir la sécurité du système. La technologie blockchain est utilisée, depuis le lancement de la blockchain Bitcoin en 2009, pour créer et transférer des cryptomonnaies sans intermédiaire et de façon anonyme (ou pseudo anonyme). Depuis le lancement de la blockchain Ethereum en 2015, la technologie blockchain permet également de réaliser des opérations plus complexes grâce à l'utilisation de smart contracts, qui sont des logiciels permettant notamment de conditionner le transfert de cryptomonnaies et d'autres actifs cryptographiques (notamment tokens) à des règles prédéfinies dans le code informatique. La technologie blockchain est couramment utilisée pour lancer des ICOs qui sont des levées de fonds via l'émission de tokens auxquels sont liés des droits, échangeables contre des cryptomonnaies pour financer des projets. La technologie blockchain permet également de créer des DAOs qui sont des entités décentralisées gouvernées de façon autonome par un ensemble de smart contracts. La cryptoéconomie analyse comment la combinaison de protocoles cryptographiques et de mécanismes d'attribution d'avantages économiques permet de mettre en place de nouveaux modèles d'interactions sociales. L'étude des liens entre la cryptoéconomie et le droit est un domaine de recherche encore peu développé mais qui va vraisemblablement susciter un intérêt scientifique auprès des chercheurs en droit ces prochaines années. De par l'architecture de son protocole de consensus, la blockchain Bitcoin est un exemple de base d'étude de la cryptoéconomie. Cette matière est incontournable pour appréhender certaines questions juridiques suscitées par l'utilisation de la technologie blockchain. La cryptoéconomie offre notamment des pistes de réflexion utiles dans le domaine de l'économie numérique décentralisée et des sociétés numériques décentralisées. Par exemple, le remplacement des autorités centrales (banques, tribunaux, etc.) par des protocoles autonomes et indépendants dans les relations commerciales sur la blockchain pourrait profiter d'une approche fondée sur la cryptoéconomie afin de mieux cerner la portée juridique de ce type de transaction. L'objectif de la manifestation scientifique proposée est d'encourager les travaux de recherche consacrés aux impacts de la technologie blockchain sur le droit et sensibiliser les doctorants à la portée des mécanismes cryptoéconomiques dans ce domaine. Les participants seront ainsi invités à réfléchir aux défis juridiques suscités par l'émergence de nouveaux paradigmes technologiques à travers le prisme de la cryptoéconomie et à analyser la portée juridique des relations économiques numériques décentralisées et des sociétés numériques décentralisées. Cette manifestation se déroulera pendant une demi-journée au cours de laquelle plusieurs doctorants en droit seront invités à présenter les résultats intermédiaires (ou éventuellement finaux) de leurs recherches consacrées aux relations juridiques nées de l'utilisation de la technologie blockchain. Chaque présentation (d'une vingtaine de minutes) sera suivie d'une discussion générale. Les doctorants en droit seront invités à participer à cette manifestation à laquelle assisteront également plusieurs professeurs. Le programme sera défini de manière à permettre d'examiner la thématique dans les différents domaines du droit. Les doctorants ayant fait des présentations ainsi que tous les autres participants seront invités à produire des textes en vue de la publication d'un livre réunissant des contributions scientifiques sur le thème « Blockchain, cryptoéconomie et droit ». Dans la mesure du possible, cette manifestation se déroulera dans les locaux de l'Université de Neuchâtel, de manière à favoriser les interactions personnelles. Toutefois, si le présentiel devait se révéler impossible au vu de la situation sanitaire, la manifestation aura lieu sous la forme d'un webinaire. Il est prévu d'organiser cette manifestation en début d'année, probablement au mois de février 2021. Les présentations seront suivies d'un repas en commun. La demi-journée doctorale permettra de créer un cercle de doctorants en droit qui seront, par la suite, invités à se rencontrer tous les deux mois dans le cadre des rencontres doctorales bimestrielles.

Université de Neuchâtel

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