Trame juridique en conflit et effets environnementaux et territoriaux : perspectives croisées Nord–Sud sur des fleuves, salines, glaciers et autres entités

vendredi 23 janvier - 9h30 à 18h30

Nicolas BAYA LAFFITE

Prof. Nicolas Baya-Laffite, Sociologie, UNIGE

Prof. Frédéric Bernard, Droit, UNIGE

 Johans Figeroa, Géographie, UNIGE

Prof. Nicolas Baya-Laffite, Sociologie, UNIGE

Prof. Frédéric Bernard, Droit, UNIGE

Prof. Maria Valeria Berros (Université nationale du Littoral, CONICET, Argentine, co-lead du réseaux Speak4Nature)

Dr. Cyrille Vallet, géographe, post doc au Geneva Water Hub, UNIGE 

Mr, Johans Figeroa, MA en aménagement et développement territoiral, assistant, UNIGE

Ce module interdisciplinaire propose une exploration comparée des trames juridiques (ou entramados jurídicos) qui structurent les rapports entre droit, environnement et territoire, à partir d'une perspective portant sur des cas au Nord et au Sud globaux. Il s'agira d'examiner la coexistence conflictuelle de plusieurs développements du droit enchevêtrées dans une trame juridique entre droit de l'environnement, droits de la nature, droit de l'extractivisme et régimes d'investissement étrangers – dont les tensions s'activent à l'occasion de conflits où le droit est mobilisé pour y intervenir. A cette aune il s'agit d'en analyser les effets territoriaux différenciés sur les formes de gouvernance environnementale. Le module mettra l'accent sur la dimension territoriale et écologique du droit : comment ces régimes s'incarnent dans des lieux précis (rivières, glaciers, salars, humedales), comment ils produisent des ordres normatifs en tension, et comment ces tensions traduisent des visions du monde et des modèles de développement distincts. En mobilisant la comparaison Nord–Sud, on cherchera à croiser les expériences latino-américaines (Argentine, Chili, Colombie) et européennes (Suisse, France, Espagne) afin d'interroger la circulation des catégories juridiques, les transformations des institutions et les controverses qu'elles suscitent dans les espaces locaux.

Objectifs pédagogiques :

· Comprendre la pluralité des régimes juridiques environnementaux et leurs logiques d'action (environnement, nature, investissement, transition).

· Identifier les effets territoriaux concrets des normes juridiques sur les formes de gouvernance et de participation locale.

· Développer une approche critique et située des discours juridiques et environnementaux à travers la notion de trame juridique en conflit.

· Favoriser un dialogue interdisciplinaire entre droit, géographie, sociologie et études environnementales.

· Expérimenter des méthodes d'analyse ancrées dans les cas concrets apportés par les participant·es.

Public cible : Doctorant·es en droit, géographie, et autres disciplines de la CUSO dont sociologie, science politique, anthropologie ou études environnementales. Aucune spécialisation préalable en droit n'est requise, mais un intérêt pour les enjeux juridiques et territoriaux de la transition écologique est attendu.ntifiques émergents

Programme indicatif Atelier doctoral

9h-9h15 Accueil

9h15 Mot de bienvenue des organisateurs et présentation de l'équipe

9h30-10h15  Introduction conceptuelle : la notion de trame juridique – entre pluralisme normatif et conflits d'agencements.

10h15 pause café

10h30-12h30 Trois branches de la trame en conflit :

Droit de l'environnement (cas Riachuelo)

> Intervention cas : Frédéric Bernard, droit de la transition en Suisse

Droits de la nature (cas des rivières, glaciers, zones humides)

> Intervention cas : Cyrille Vallet, la personnalité juridique du Rhône

Droit de l'extractivisme, des investissements étrangers (sachant que l'après-midi on travaille sur lithium

> Intervention cas : Nicolas Baya Laffite : la trame juridique des usines de pâte à papier sur le fleuve Uruguay

Conclusion de la matinée : la régression environnementale ?

12h30 Déjeuner - Chiche pas chiche

14h-16h Études de cas - Atelier - Enquêter les territoires entre le terrain et le droit

● Études de cas et atelier collectif :

o Travail en petits groupes sur le lithium en Argentine et Chili pour analyser comment les différents régimes juridiques s'y superposent, s'affrontent ou s'hybrident.

▪ Présentation des matériaux: frontière Argentine - Chili - droits, personnes, matières. Images. Grille de lecture commune.

▪ > cas Chili

▪ > cas Argentine

▪ Présentation du défi : jeu de rôles - acteurs

▪ ONG

▪ Populations

▪ Entreprises nationales et étrangères

▪ Etat

▪ Travail en groupes: préparer un argument témoignant de la maîtrise de la trame juridique dans le cas.

▪ Mise en commun

o Présentation courte des recherches des doctorant·es, discussion collective et mise en perspective Nord–Sud.

16h- : Synthèse et perspectives

● Conclusion

● Retour des participant-es sur les enseignements faits pour leurs recherches respectives.

Université de Genève, bâtiment sis 66 bd Carl-Vogt 7e étage, salle E712

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