Technosciences conflictuelles : droit, territoires, sociétés

14 janvier 2025, de 9h à 17h

Nicolas BAYA LAFFITE

Luca Piddiu, assistant diplômé, département de géographie et environnement

Cyrille Vallet, doctorant, département de géographie et environnement

Antoine Dubiau, assistant diplômé, département de géographie et environnement

Marie-Angèle Hermitte

Marie-Angèle Hermitte est docteure en droit, directrice de recherche honoraire au CNRS et directrice d'études honoraire à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS). Pionnière du droit du vivant et du droit des sciences et des techniques, elle a exploré des thématiques majeures telles que la brevetabilité du vivant, le principe de précaution, les conférences citoyennes et l’animisme juridique. Ses travaux mettent en lumière comment le droit, par ses catégories normatives, influence les catégorisations ontologiques et épistémologiques, tout en étant transformé par des objets émergents. Elle est l’autrice de contributions fondamentales comme l’article « La nature, sujet de droit ? », paru en 2011 dans Annales. Histoire, Sciences Sociales, ainsi que de l’ouvrage « Le sang et le droit. Essai sur la transfusion sanguine « (Seuil, 1996). Elle a également publié, en collaboration avec Francis Chateauraynaud, le livre d’entretiens « Le droit saisi au vif. Sciences, technologies, formes de vie » (Pétra, 2013).    

Francis Chateauraynaud

Francis Chateauraynaud est sociologue, directeur d'études à l'EHESS et membre du CERMES3. Spécialiste des controverses, à la croisée de la sociologie pragmatique et la sociologie des risques, il s’intéresse aux objets et sujets émergents ainsi qu’aux dynamiques sociales qui les sous-tendent. Il a notamment, avec Didier Torny, introduit la notion de « lanceur d'alerte », désormais bien ancrée dans le langage courant. Il est l’auteur de « Argumenter dans un champ de forces. Essai de balistique sociologique » (Pétra, 2011) et, avec Marie-Angèle Hermitte, du livre d’entretiens Le droit saisi au vif. Sciences, technologies, formes de vie (Pétra, 2013).    

Frédéric Bernard

Frédéric Bernard est professeur ordinaire en droit public à l’Université de Genève. Il a soutenu en 2009 une thèse intitulée « L’État de droit face au terrorisme » à l’Université de Genève. Chargé de cours au Global Studies Institute de 2011 à 2019, il s’est spécialisé dans les interactions entre droit administratif, droit constitutionnel et droits humains. Ses recherches s’intéressent à la manière dont le droit s’adapte aux défis contemporains, tels que le terrorisme ou la transition écologique. Il a co-édité l’ouvrage « Le droit public face à la transition écologique » (Schulthess, 2024).  

Nicolas Baya-Laffite

Nicolas Baya-Laffite est professeur associé en études des sciences et des techniques à l’Université de Genève. Ses recherches portent sur le rôle des conflits dans la construction des ordres sociotechniques et de l’innovation, avec un intérêt particulier pour les interactions entre droit, technologies et savoirs. Il explore les dynamiques conflictuelles des transformations numériques et environnementales sur les territoires, intégrant ces thématiques dans son enseignement interdisciplinaire. Il a co-édité le volume Le droit à l’épreuve de la société des sciences et des techniques » (Accademia University Press, 2022).    

Contenu

Le droit et les territoires sont au cœur de nombreuses controverses qui traversent nos sociétés et engagent les sciences et techniques. Les développements technoscientifiques des sociétés industrielles — qu’il s’agisse de pollutions transfrontalières, des risques nucléaires, de la crise de la « vache folle », de la reproduction médicalement assistée, de la dissémination des OGM, des polluants éternels, de la COVID-19, de l’intelligence artificielle ou encore du transhumanisme — bouleversent la vie collective et les territoires dans lesquels elle se déploie, suscitant des réponses par le droit.  

Une pluralité d’acteurs aux intérêts variés se mobilisent, animant ainsi un espace de dynamique conflictuelle autour du gouvernement des technosciences, des territoires et des sociétés. Il s’agit dès lors de mobiliser et de construire des cadres qui non seulement façonnent les entités et pratiques en jeu, mais aussi les catégorisent et les nomment, en science comme en droit, à de multiples niveaux.    

On assiste alors à des innovations juridiques dans une architecture relativement stable, jusqu’à ce que des révisions profondes s’imposent, notamment lorsque de nouvelles entités exigent un reclassement entre les catégories fondamentales de « personnes » et de « choses », souvent au prix de controverses qui dépassent les frontières nationales.

Objectif pédagogique  

Ce module interdisciplinaire s’attachera ainsi à relier la construction d’objets territoriaux, sociaux et juridiques.

Il s’adresse principalement à des doctorant·es en droit et en géographie qui souhaitent approfondir leurs réflexions sur ces thématiques en bénéficiant d’une ouverture interdisciplinaire : pour les géographes, une initiation aux approches juridiques ; pour les juristes, une introduction aux méthodes des sciences sociales.  

Pour les doctorant·es en droit, sera l’occasion de confronter les normes juridiques à partir du contexte et des conflictualités qui participent à leur établissement, leur mise en œuvre, ou leur remise en question.

Pour les doctorant·es en géographie ou en sciences sociales, il s’agira d’aborder plus spécifiquement la mise en forme par les cadres juridiques dans la définition des objets techniques ou territoriaux.

Nous souhaitons réunir idéalement 6 doctorant-s en droit et 6 en géographie ou autres disciplines shs. Si les inscriptions sont complètes merci de prendre contact avec les organisateurs pour évaluer la possiblité d'élargir le nombre de places. 

Méthode d'enseignement

Le module explore, à partir des présentations des intervenant·es invités, Marie-Angèle Hermitte et Francis Chateauraynaud, les principaux enjeux que posent une variété d’objets et sujets technoscientifiques à la croisée du droit et des territoires – pour nos sociétés, mais aussi pour les doctorant·es qui cherchent à les étudier en droit et en sciences de la société (géographie, sociologie, sciences politiques, anthropologie...).  

L’intervention de Marie-Angèle Hermitte portera sur une gamme d’évolutions juridiques examinées à travers des cas variés, allant de situations très localisées à des dynamiques nationales et internationales. Une attention particulière sera accordée à la sanction juridique de l’inaction politique face aux enjeux climatiques.    

L’intervention de Francis Chateauraynaud analysera des processus où la fabrication et la contestation des normes juridiques sont au cœur des controverses, articulant différentes échelles territoriales et politiques. Ses exemples incluront des conflits liés au nucléaire, à l’extractivisme et aux catastrophes associées aux grandes infrastructures énergétiques transfrontalières, comme les barrages.

La complémentarité des intervenant·es repose sur leur approche interdisciplinaire et sur leur trajectoire réflexive distincte : Mme Hermitte part du droit pour aborder les objets technoscientifiques émergents comme problèmes, tandis que M. Chateauraynaud part des objets émergents pour interroger le rôle des cadres juridiques dans les trajectoires conflictuelles.  

Dans ce cadre il s’agira, dans un second temps, de travailler collectivement à partir d’une série de contributions proposées par les participant·es suivies d'échanges avec les 4 intervenant·es et les autres doctorant·es.

Il s’agira ainsi d’explorer ensemble les interactions entre les méthodes d’étude et d’analyse propres au droit et à la géographie, ainsi que leur potentiel à être mobilisées dans des travaux doctoraux ou des recherches interdisciplinaires.

Les discussions mettront l’accent sur l’explicitation des outils méthodologiques de chaque discipline et encourageront les échanges entre des champs encore trop peu interconnectés.  

Instructions pour la participation dans la discussion collective de travaux doctoraux

À cette fin, nous invitons l'ensemble des 12 participant·es à cette journée à soumettre via un formulaire en ligne, un résumé d’une à deux pages à partir de leurs recherches. Ce texte présentera leurs travaux sous l’angle d’une affaire, controverse ou conflit spécifique propre à leur terrain d’étude — idéalement en lien avec des enjeux juridiques et territoriaux. 

Les participant·es souhaitant présenter leur recherche sont invité·es à le signaler dans le formulaire.

Voici lien vers le formulaire pour les propositions : http://tiny.cc/cusodroitgeo

Le forumulaire ne vaut pas inscritpion au module. L’inscription se fait sur la page du programme en droit de la CUSO.

S'INSCRIRE AVANT LE 5 JANVIER 2025

En fonction du nombre de personnes inscrites, nous inviterons à celles et ceux le souhaitant à présenter en plénum, selon des critères de pertinence et de diversité.

La décision sur les présentations seront communiqués au plus tard le lundi 6 janvier. 

Enfin, pour préparer les discussions de la première partie, les participant·es à cette journée doctorale CUSO seront invité·es à lire une sélection d’articles des intervenant·es, Marie-Angèle Hermitte et Francis Chateauraynaud, afin de préparer les échanges sur leurs approches respectives. Ces articles seront transmis avec la clôture des inscriptions.

Après une introduction au module par les professeurs Nicolas Baya-Laffite et Frédéric Bernard, la journée s’organisera en deux blocs. Le matin sera dédié aux présentations des Marie-Angèle Hermitte et Francis Chateauraynaud, et aux discussions ouvertes avec les participant·es. L’après-midi sera consacré à la présentation et à la discussion des travaux des participant·es. 

• 9h00 : Accueil    
• 9h30 : Introduction par Nicolas Baya-Laffite et Frédéric Bernard    
• 10h00 : Présentation de Marie-Angèle Hermitte, suivie d’une discussion ouverte    
• 11h15 : Pause-café    
• 11h45 : Présentation de Francis Chateauraynaud, suivie d’une discussion ouverte    
• 12h45 - 13h45 : Repas  
• 13h45 : Premier tour de présentations des doctorant·es  (30 min)    
• 14h15 : Échange autour des présentations (30 min)    
• 14h45 : Pause    
• 15h00 : Deuxième tour de présentations des doctorant·es  (30 min)    
• 15h30 : Échange autour des présentations  (30 min)    
• 16h00 : Synthèse, enseignements clés et conclusions 

UNIGE, Confucius Institut

Pour des questions contacter :  

[email protected], [email protected], avec [email protected] et Frédé[email protected] en copie.  

Pour des questions administratives se référer à la coordinatrice du programme en droit, Mme Glücksmann.

L'Institut Confucius est situé au 266A, route de Lausanne, 1292 Pregny-Chambésy.  Accès depuis Genève en voiture : sur la route de Lausanne, en direction de Versoix, prendre la route de Chambésy. La villa se trouve tout de suite à droite. Parking à disposition.  Accès depuis Genève en train : arrêt Chambésy, descendre la route de Chambésy en direction du lac, traverser sous le pont, puis tourner à droite sur la route de Lausanne (15 minutes depuis la gare Cornavin). À la gare Cornavin, il y a un train chaque 15 minutes au quai N°1, départ toutes les 00, 15, 30 et 45. Pour le retour, départ toutes les 07, 22, 37, 52.

Merci de s'inscrire au plus vite et dans tous les cas avant le 5 janvier 2025 (nonobstant la date du 12 janvier indicant la cloture des inscirptions).

Le module est concu pour travailler avec 12 personnes (idéalement 6 doctorant-s en droit et 6 en géographie ou autres disciplines shs). Si les inscriptions sont complètes merci de prendre contact avec les organisateurs pour évaluer la possiblité d'élargir le nombre de places.

Après l'inscription CUSO, merci de remplir le formulaire pour les propositions (ceci ne vaut pas inscription) : http://tiny.cc/cusodroitgeo

12

[email protected], [email protected], avec [email protected] en copie.